Mémorial A n° 219 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Acte plus en vigueur

Signature : 05/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 16/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : eau potable, réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 05/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 16/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 09/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 19/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 10/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 20/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 11/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 19/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 10/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 22/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vallée de l'Ernz

Sujets secondaires : prime, étudiant

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2011

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vallée de l'Ernz

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/2011

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/2011

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte plus en vigueur

Signature : 09/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 09/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 22/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 09/10/2012

Publication : 12/10/2012

Prise d'effet : 17/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 09/03/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 10/02/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : allocation

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 12/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 219

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : réglementation, voirie rurale et forestière


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