Mémorial A n° 68 de 1904

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/1904

Publication : 28/10/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : imposition

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1904

Publication : 28/10/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Consulter
Acte modifié

Signature : 23/10/1904

Publication : 28/10/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 68

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/04/1913

Signature : 23/10/1904

Publication : 28/10/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 68

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : réglementation


Retour
haut de page