Mémorial A n° 29 de 1891

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1891

Publication : 29/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 29

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : franchise de port

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/1891

Publication : 29/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 29

Auteur : État

Sujets principaux : presse

Sujets secondaires : franchise de port

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1891

Publication : 29/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 29

Auteur : Santé

Sujets principaux : maladie

Sujets secondaires : maladie transmissible

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1891

Publication : 29/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 29

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 01/05/1891

Publication : 29/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vichten


Retour
haut de page